Résultat · BDNB 2026-02 · ADEME DPE · IGN orthophoto HR
Le syndic inscrit la décision à l’ordre du jour ; elle se vote à la majorité simple de l’article 24. Projet de résolution à adapter :
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La fiche reprend cette page et ajoute le détail des DPE connus par logement, le calendrier légal de l’immeuble, les aides mobilisables et le projet de résolution. Gratuit, en échange de votre accord pour être recontacté.
DPE immeuble